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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCGMR
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BIO LITTORAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO LITTORAL
SARL CCGMR

Numéro de dépôt :
3084836
Date de dépôt :
23/02/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2011
BIO LITTORAL de CCGMR

Présentation de la marque BIO LITTORAL

Déposée le 23 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCGMR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO LITTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCGMR domicilié(e) ZAE DU CHAPEAU ROUGE, 59229 TETEGHEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 527 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCGMR - France.

La marque BIO LITTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084836.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO LITTORAL est expirée depuis le 23 février 2011.

CCGMR a également déposé les autres marques suivantes : Retour aux sources , Vivez nature


SARL CCGMR - ZAE DU CHAPEAU ROUGE, 59229 TETEGHEM - France - SIREN 434527842


CCGMR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Fruits et légumes conservés, ufs, produits laitiers, conservés de légumes, carotte râpée, céleri, rémoulade Café, thé, sucre, pain, pâtisserie, moutarde, vinaigre, sauce, huile Fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.